Mentions légales

EDITEUR DU SITE INTERNET www.shjt.fr
Dénomination ou raison sociale : Société d’Histoire des Juifs de Tunisie et d’Afrique du Nord
Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901
Siège social : Maison de la vie associative et citoyenne du 9ème arrondissement, 54 rue Jean-
Baptiste Pigalle, 75009 PARIS

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE
Directeur de la Publication : M. Claude NATAF

HEBERGEUR DU SITE

Dénomination ou raison sociale : OVH
Adresse du siège social : 2, rue Kellermann, BP 80157 59100 Roubaix
Tel : + 33 (0)8 20 69 87 65

CREATION DU SITE
Marie MEUNIER
mmocarre.com
N° SIREN : 834 363 285

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, image, texte, logo, base de données, programme, etc…) sont la propriété pleine et entière de la SHJTAFN.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle par quelque procédé que ce soit des pages publiées sur le présent serveur sans l’autorisation de la SHJTAFN est illicite et constitue une contrefaçon susceptible d’entrainer des poursuites judiciaires.

DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles enregistrées par la SHJTAFN lui permettent de communiquer à ses adhérents et sympathisants toutes informations utiles sur son activité. Ces données sont sécurisées et ne sont transmises à aucune personne ou organisme extérieur à la SHJT (à l’exception le cas échéant des sous-traitants pouvant intervenir sur le site Internet). Elles sont conservées pendant la durée de l’adhésion et ultérieurement pendant une durée de treize mois en cas de non renouvellement de l’adhésion. Pour les sympathisants, elles sont conservées pendant une durée de treize mois après l’enregistrement des données. Les données ne seront conservées pour une durée plus longue qu’en cas d’obligation juridique (dans ce cas le délai légal de prescription s’applique).

Conformément à la règlementation, les adhérents et sympathisants peuvent demander l’accès à leurs données personnelles, la rectification, l’effacement ou la portabilité, en limiter l’usage ou s’opposer à leur traitement. Ces droits s’exercent par courrier envoyé à l’adresse indiquée ci-dessus ou via le formulaire de contact disponible sur le site Internet. Si, après avoir contacté la SHJTAFN, les adhérents et sympathisants considèrent que leurs droits ne sont pas respectés, ils peuvent adresser une réclamation à la CNIL, Autorité de protection des données personnelles.